Saint-Étienne
jeudi 8 décembre 2022
14:44
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Actus en lien avec "Explicatif"

Politique / Société

Saint-Etienne Métropole : cette taxe permettra de doubler les fonds contre les inondations


Elle justifie à elle seule une bonne partie de la hausse de la fiscalité annoncée début septembre par Saint-Etienne Métropole. La création d’une taxe propre à la Gemapi, « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations », doit permettre de prendre davantage en compte cette nouvelle compétence transférée par l’Etat en 2018. « Davantage » : car


Vie juridique

Justice : quel est le rôle de chacun dans une cours d’assises ?


La commission pénale du barreau de Saint-Étienne a récemment organisé un colloque sur la pratique des assises à l’université Jean Monnet. Il y était question du rôle de chacun lors d’un procès d’assises mais aussi de la généralisation des cours criminelles. Vendredi 15 octobre, l’université Jean Monnet accueillait un colloque sur la pratique des assises,

Politique / Société

Le Siel repart pour 30 ans avec Enedis et EDF


Le Siel-TE1 organisait ces 22 et 23 septembre, au CABL à Andrézieux-Bouthéon, son salon Teep consacré à la transition énergétique, à l’éclairage public, à la mobilité et aux objets connectés à l’attention des collectivités. L’occasion de présenter son nouveau contrat de concession de distribution publique d’électricité qui concerne chaque commune de la Loire.    C’est

Pass sanitaire en entreprise : « On risque de se retrouver avec des situations ubuesques »


Le projet de loi de gestion de la crise sanitaire adopté dimanche 25 juillet ne prévoit plus le possible licenciement des salariés qui ne présenteraient pas un pass sanitaire valide, mais une suspension de leur contrat de travail, sans rémunération. Le Conseil constitutionnel a été saisi à ce sujet et devrait rendre sa décision le 5 août. Et

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